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Délibérations

Délibérations

86 résultats pour la valeur "2006" du filtre Année, pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine

Interventions en faveur des organismes de tourisme à vocation générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Subvention aux communes pour la constitution de bibliothèques scolaires pour les classes bilingues

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle. Prélèvement prioritaire de droit sollicité, avant les travaux de péréquation, par la CC de l'ïle Napoléon

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique - pôle de compétitivité "fibres naturelles du Grand Est" - subvention de fonctionnement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au Conseil GEODE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prime à l'installation des artisans

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR animation théatrale scolaire en langue allemande dans les collèges 2006-2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement touristique en forêts domaniales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Activités périscolaires en langue régionale. Année scolaire 2006/2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation d'un Conseiller Général au sein du Conseil Départemental des Anciens Combattants et Victimes de Guerre et la Mémoire de la Nation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des Conseillers Généraux au sein des différentes formations spécialisées de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projets éligibles au titre de la convention ADEME-Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition de locaux à RIEDISHEIM au profit du CDMIJ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déplacement d'une délégation dptale dans les Bouches-du-Rhône

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat cadre pluriannuel - contrats d'assainissement et avenants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Extension d'un bâtiment de stockage de fourrage pour M. STEINER à ORBEY. Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités (LPO - FPPMA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Concessions de logements dans les collèges : collège de Saint Amarin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique : actions éducatives. Programme : fonctionnement des collèges. Subventions complémentaires de fonctionnement au bénéfice des collèges publics

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Présentation du GERPLAN de la communauté de communes du secteur d'Illfurth en vue de la contratctualisation avec le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Opération Ville Vie Vacances 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat de mission entre l'association de Prévention APSIS, la commune de THANN et le Conseil Général du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction du collège de BUHL. Approbation de l'avant-projet sommaire (APS)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Phase démonstrative de défrichage pour la réhabilitation de parcelles de vergers et de vignes abandonnées sur la commune de RODEREN dans le cadre du GERPLAN du Pays de Thann

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Présentation des GERPLAN des communautés de communes de la Vallée de Kaysersberg, du Pays de Thann et du Pays du Ried Brun en vue de la contractualisation avec le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Promotion du marché paysan de SPECHBACH-LE-BAS dans le cadre du GERPLAN de la Communauté de Communes du secteur d'Illfurth

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique. Actions concrètes à mettre en œuvre au titre du volet social (ADIE, ALSACE ACTIVE, CIAREM, CONTACT PLUS, Groupement ANPE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique du Haut-Rhin. Actions concrètes à mettre en œuvre au titre du volet social (Acife, Adésion, Contact Plus, PAIO Thur-Doller, Réagir, Semaphore et Locacycles)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au conseil GEODE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Télérestauration au collège Zola à KINGERSHEIM. Autoristion d'effectuer des travaux dans le bâtiment communal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions en faveur des organismes de tourisme à vocation générale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation de représentants de la collectivité au sein du conseil de discipline de recours

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège au cinéma

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 2006 - Politique des actions éducatives (E05)

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 2006 - Collèges (politique B01)

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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